Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SANOSSIAN Léon

Numéro de dépôt :
1604134
Date de dépôt :
27/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/1997
Marque figurative de SANOSSIAN Léon

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 novembre 1987 par SANOSSIAN Léon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SANOSSIAN Léon, domicilié(e) 4 Avenue du Lieutel, 78490 GALLUIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERGE VANDER-HEYM DU CABINET R. VANDER-HEYM - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604134.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

SANOSSIAN Léon a également déposé les autres marques suivantes : THERMOPROOF , LEVON , SAYAN , LÈVON


SANOSSIAN Léon - 4 Avenue du Lieutel, 78490 GALLUIS - France


SERGE VANDER-HEYM DU CABINET R. VANDER-HEYM - France


Inscription le 25 février 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°155505 - Publication au BOPI 1993-02-25

Disques phonographiques. Edition de disques phonographiques et organisation de spectacles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.